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NOUVEAUTES

Retranscription du Conseil des Marais 2007

Actes de la 2 ème conférence régionale "Biodiversité et zones humides" en Pays de la Loire

Marais Mode d'emploi

Téléchargement du guide « Marais mode d’emploi » sur les inventaires et caractérisation des zones humides
(méthodologie, approche PEE, cahier des charges)
Téléchargement
Dossier thématique "Inventaire et caractérisation des zones humides"
Retrouvez le contexte de la démarche

Zones humides sur le département du Finistère

Téléchargements

Mise à disposition d'expositions

	Définition et délimitation des zones humides et exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
	Parution au journal officiel de l'arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement Circulaire du 31 juillet 2008 sur l'éxonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties Pour en savoir plus...

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